Président du comité étudiant :
Justin Chauvette (chauvette.justin@courrier.uqam.ca)
Soutien à la participation étudiante
L’Institut d’histoire de l’Amérique française encourage la participation des étudiants et des étudiantes en histoire à plusieurs niveaux:
- en leur offrant des frais d’adhésion avantageux;
- en leur ouvrant volontiers les pages de la RHAF (articles et comptes rendus);
- en leur facilitant l’accès au congrès par diverses formes d’aides financières et en ayant une politique d’intégration large des étudiants et des étudiantes aux activités scientifiques du congrès;
- en favorisant la collaboration de membres étudiants à la vie associative, et ce non seulement au travers du comité étudiant, mais aussi dans le cadre des divers comités et projets de l’association;
- en maintenant en place, depuis 1981, un comité spécialement chargé des affaires étudiantes.
L’Institut se montre sensible aux préoccupations des étudiants et des étudiantes en histoire. Il se tient en permanence informé des matières qui touchent particulièrement cette population, notamment par le biais du comité étudiant. D’une manière générale, il fait preuve d’une grande vigilance à l’égard des questions étudiantes et n’hésite pas, lorsqu’il le juge utile, à intervenir dans certains débats dans le meilleur intérêt des étudiants et des étudiantes en histoire.
Le comité étudiant
Document cadre
- Nom
Le comité représentant les membres étudiants de l’IHAF porte le nom de «Comité étudiant de l’Institut d’histoire de l’Amérique française», ci-après «CÉ». - Buts
2.1. Le CÉ a comme but de promouvoir les intérêts des étudiants et des étudiantes membres de l’Institut d’histoire de l’Amérique française, ci-après «IHAF», notamment auprès de son conseil d’administration. Il le tient informé des questions qui regardent la population étudiante et lui suggère, éventuellement, des politiques d’intervention.
2.2. Le CÉ s’assure que la place faite aux étudiants et étudiantes au sein de l’IHAF demeure la plus large possible et que les diverses aides qui leur sont accordées continuent de favoriser le plus adéquatement possible leur participation.
2.3. Le CÉ se charge enfin de diffuser des informations qui intéressent au premier chef les étudiants en histoire. - Place du CÉ au sein de l’IHAF
Le CÉ est un comité de l’IHAF. - Membres actifs
Tous les étudiants qui sont membres en règle (cotisants) de l’IHAF sont considérés membres du CÉ. Puisque le CÉ œuvre au nom de tous les étudiants en histoire qui s’intéressent à l’histoire du Québec, du Canada, voire plus largement à l’histoire de l’Amérique française, il accueille également la contribution et la participation des non-membres.
Les stagiaires postdoctoraux, membres en règle de l’IHAF, possèdent le droit de participer à l’Assemblée générale annuelle, mais ils n’ont pas le droit de vote et ne peuvent présenter leurs candidatures pour devenir exécutants. - Exécutif
L’exécutif du CÉ est composé d’un président, d’un vice-président – tous deux en provenance d’université différentes -, d’un secrétaire et de trois à cinq représentants étudiants qui seront, dans la mesure du possible, en provenance de régions, d’universités ou d’instituts distincts, la liste des universités et des instituts représentés variant selon les mises en candidature.
Tous les membres de l’exécutif ont un mandat de deux ans. Aucun membre ne siège au même poste pour plus d’un mandat.
Tous les membres du conseil exécutif sont des membres étudiants en règle de l’IHAF.
5.1. Rôle du président
Le président dirige les affaires courantes du CÉ (recrutement des représentants étudiants, supervision de la mise à jour de la page étudiante du site Web, communication des renseignements importants aux membres). Il identifie et s’attaque aux dossiers qui ont trait aux étudiants en histoire. Le président veille à la mise en œuvre des résolutions des membres. Le président a pour fonction de trouver des sources de financement pour le comité étudiant.
Le président siège au conseil d’administration de l’IHAF à titre de membre étudiant.
Le président convoque, au besoin, les réunions du conseil exécutif du CÉ.
Le président dirige l’assemblée générale annuelle (AGA) du CÉ, qui a lieu lors du congrès annuel de l’IHAF. Autrement, la tâche incombe au vice-président et, en son absence, au représentant étudiant de l’université hôte. Avant l’AGA, le président distribue une copie de l’ordre du jour, ainsi que du procès-verbal de l’AGA précédente, par l’entremise de la liste de distribution électronique et de la page étudiante du site Internet de l’IHAF. Après l’AGA, le président dresse le rapport de la réunion et un plan d’action pour l’année à venir. Il publie ces documents à l’automne dans un bulletin distribué par voie électronique.
Afin d’assurer une mémoire institutionnelle, le président constitue un dossier documentant les affaires du CÉ pendant la durée de son mandat. Lorsque son mandat vient à terme, il doit remettre ce dossier au nouveau président en fonction ou, en l’absence du président, au vice-président.
5.2. Rôle du vice-président
Le vice-président appuie le président dans ses fonctions.
En l’absence du président ou suivant la démission de celui-ci, le vice-président assume la présidence de façon intérimaire jusqu’au retour du président ou l’élection de son remplaçant.
5.3. Représentants étudiants
Les représentants étudiants jouent un rôle actif dans les discussions du conseil exécutif. Ils se font les porte-parole des enjeux étudiants de leurs universités et de leurs instituts respectifs. Ils transmettent les informations et les décisions qui émanent du conseil exécutif étudiant et, plus largement, du conseil d’administration de l’IHAF. - Représentants départementaux
Les universités qui ne possèdent pas de représentants étudiants au sein de l’exécutif devraient avoir des représentants départementaux. Bien qu’ils ne participent pas directement aux prises de décision au sein de l’exécutif, ceux-ci transmettent les informations et les décisions qui émanent du conseil exécutif étudiant et, plus largement, du conseil d’administration de l’IHAF.
Les représentants départementaux sont choisis par les membres étudiants de leur département et nommés lors de l’AGA. Le mandat d’un représentant départemental est d’une durée d’un an et peut être renouvelé indéfiniment.
Le CÉ tiendra à jour une liste de ces représentants dans tous les départements qui offrent des programmes de deuxième ou troisième cycles en histoire pour fins de communication et de promotion. Les étudiants des départements qui offrent uniquement un programme de premier cycle peuvent aussi nommer un représentant départemental. Les noms et adresses électroniques de ces individus seront publiés sur la page étudiante de l’IHAF. - Réunions du conseil exécutif
Le conseil exécutif a l’obligation de se réunir au moins une fois par année, physiquement ou virtuellement. Lors des réunions du conseil exécutif, les membres de l’exécutif discutent des enjeux de l’heure. Les membres de l’exécutif ont tous le droit de présenter des résolutions et des propositions. Leur vote sur les résolutions et les propositions, d’égale valeur, est comptabilisé à la majorité simple. Les membres du conseil exécutif sont liés par le résultat du vote.
En l’absence de réunion pendant une période de plus d’un an, le conseil exécutif est caduc et un nouveau conseil devra être choisi lors de l’AGA suivante. - Assemblée générale annuelle
L’AGA se tient, à chaque année, lors du congrès annuel de l’IHAF. Tout membre étudiant peut présenter des propositions et une révision de l’ordre du jour. Le conseil exécutif est lié par les décisions et les propositions entérinées par l’AGA.
Le Code Morin dicte la manière dont se déroule l’assemblée générale annuelle (référence : Victor Morin -mis à jour par Michel Delorme-, Procédure des assemblées délibérantes, Beauchemin, Montréal, 1994). En cas de clauses contradictoires, le présent document a toutefois préséance sur le Code Morin.
En l’absence d’un conseil exécutif dûment constitué, tout étudiant membre de l’IHAF peut convoquer l’AGA. - Communications
Le CÉ entretient une page Web, hébergée sur le site de l’IHAF, dans le but de diffuser des renseignements pertinents aux membres étudiants de l’IHAF.
Il met à jour une liste des adresses électroniques de ses membres avec la collaboration de l’IHAF.
Il publie le nom des membres élus au sein de son conseil exécutif. - Élections
Tous les postes exécutifs ont un mandat d’une durée de deux ans.
Si un élu venait à se désister avant la fin de son mandat de deux ans, une élection aura lieu lors de l’AGA suivante.
Les élections se tiennent durant le congrès annuel de l’IHAF lors de l’AGA du CÉ.
10.1. Processus électoral
Le président, de concert avec le vice-président, assure la coordination des élections.
(1) Au moins deux mois avant l’AGA, le président et le vice-président invitent les candidats à soumettre leur candidature par l’entremise de la liste de distribution électronique du CÉ, de H-Canada, et avec la collaboration des représentants étudiants et départementaux. Cette invitation annonce les délais prescrits pour la mise en candidature, le vote et décrit le processus électoral.
(2) Les personnes désirant combler les postes annoncés posent leur candidature en faisant parvenir une courte introduction personnelle au président du CÉ. Ces personnes doivent être membres en règle de l’IHAF et posséder le statut d’étudiant à temps plein.
(3) L’appel de candidature se termine deux semaines avant la tenue de l’AGA. Le président affiche ensuite cette information sur la page web du CÉ. Le président et le vice-président envoient également cette information aux membres à l’aide de la liste de distribution électronique du CÉ et avec la collaboration des représentants étudiants et départementaux.
(4) Les candidats souhaitant se présenter à un poste particulier doivent être présents lors de l’AGA. En cas d’absence, ils peuvent déléguer une personne de confiance ou, en dernier recours, le président ou le vice-président fera la description du candidat.
(5) Advenant que plusieurs candidats se présentent pour le même poste, un vote secret ou à main libre, selon le désir de l’assemblée, sera tenu lors de l’AGA. Ce vote détermine les membres qui sont élus au sein du conseil exécutif du CÉ. Les candidats sont élus à la majorité simple. Seuls les membres étudiants en règle de l’IHAF peuvent voter.
(6) Si une seule personne pose sa candidature pour un poste donné, ou si le candidat adverse se désiste, cette première sera élue par acclamation.
(7) Si personne ne répond à l’invitation aux candidatures initiale, le président et le vice-président soumettront une nouvelle invitation avec de nouvelles dates limites. Si personne ne se porte volontaire avant la tenue de l’AGA, le président et le vice-président pourront inviter un particulier à accepter l’un des postes disponibles. Ils doivent s’assurer alors de la diversité géographique des exécutants choisis.
(8) Si, lors de l’élection, aucun membre étudiant ne souhaite être président, le président actuel a l’autorisation de prolonger son mandat, à une seule reprise, jusqu’à l’AGA suivante. Le vice-président pourrait aussi se voir contraint d’assumer la présidence du conseil exécutif. - Le document cadre
11.1. Application
Le présent document sera en application dès lors qu’il sera entériné par les membres du comité étudiant lors de l’AGA.
Un comité intérimaire, composé des membres 2009-2010 de l’exécutif du comité étudiant, veillera à son application pour les années subséquentes.
11.2 Diffusion
Ce document sera affiché sur la page Web du CÉ et distribuée à la discrétion de l’exécutif.
11.3. Modification
Tout membre du CÉ pourra présenter un amendement ou une révision à ce document. Toute proposition à cet effet devra être annoncée par l’entremise de la liste de distribution électronique au moins cinq jours avant l’AGA, afin de permettre une discussion. Les propositions dûment annoncées pourront alors être présentées lors de l’AGA. Elles seront approuvées par une majorité de deux-tiers, à condition qu’un quorum de dix soit atteint.